Déposée le 9 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CIVITAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SimpliCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIVITAS domicilié(e) Immeuble Grand Axe 10/12 Boulevard de l'Oise - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 626 578 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain 50 chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SimpliCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimpliCité est expirée depuis le 9 décembre 2020.
CIVITAS a également déposé les autres marques suivantes : i-meo
CIVITAS, Société anonyme - Immeuble Grand Axe 10/12 Boulevard de l'Oise - 95800 - CERGY - France - SIREN 384626578
Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain 50 chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Errata de la publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Appareils et équipement pour le traitement de l'information, pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et/ou des images, la lecture de tout document, lecteurs de code à barres, supports magnétiques, ordinateurs, périphériques pour ordinateurs, logiciels, notamment logiciels de gestion comptable, de gestion financière, progiciels.
Comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, administration commerciale, travaux de bureau, services de saisie et de traitement de données informatiques, gestion comptable, administration commerciale, gestion des ressources humaines.
Affaires financières et monétaires, gestion financière, gestion de la trésorerie, gestion des payes, affaires immobilières, assurances.
Services de communication, à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet, télétransmission de liasses et de données fiscales.
Consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception) de logiciels et de progiciels, services d'ingénieurs informaticiens (étude, analyse, recherche, et rapports en informatique), location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs, maintenance informatique (mise à jour de logiciels), assistance technique et maintenance en matière de logiciels, services d'hébergement de sites Internet.
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